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Kleinhans GmbH
Königsberger Straße 2 – 6
77694 Kehl
Allemagne

Directeur général : Markus Kleinhans
Inscription au registre du commerce de Kehl : HR 1907
N° d’identification de TVA : DE 08070/01262

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info(at)schreinerei-kleinhans.de

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Clause de non-responsabilité

Responsabilité relative aux contenus

Conformément aux dispositions générales de la loi (§ 7 Abs.1 TMG) nous sommes responsables, en tant que prestataires de services, des contenus exclusifs de ces pages. D’après les articles §§ 8 à 10 TMG, nous ne sommes pas obligés en tant que fournisseurs de services, de suivre ou de chercher, selon les circonstances, les informations extérieures enregistrées ou transmises, qui font mention d’activités illicites.
Les obligations de suppression ou de blocage de l’utilisation des informations selon les dispositions générales légales ne sont pas affectées par ce qui précède. La responsabilité à ce sujet n’est toutefois possible qu’à compter du moment où une violation concrète de la loi est connue. Dès que nous aurons été informés de telles violations juridiques, nous retirerons immédiatement le contenu concerné des pages de notre site.

Responsabilité pour les liens

Notre offre comprend des liens redirigeant vers les sites web externes de tiers sur lesquels nous n’avons aucune influence du point de vue du contenu. C’est la raison pour laquelle nous ne pouvons fournir aucune garantie de contenu de ces sites externes. Pour ces données figurant sur des pages liées, seul le fournisseur internet ou l’hébergeur de ces sites endosse la responsabilité. Les pages indiquées en lien ont été examinées au moment de la mise en lien sur de possibles violations de la loi. Des contenus illicites n’ont pas été détectés au moment de la mise en place des liens.
En outre, un contrôle permanent du contenu des sites liés n’est pas réalisable sans raisons concrètes relevant d’une quelconque infraction. Ces contenus seront cependant immédiatement supprimés si nous avons connaissance de telles violations de la loi.

Droit d’auteur

Les contenus et les œuvres réalisés par les propriétaires du site sont protégés sur ces pages par le droit d’auteur allemand. La reproduction, le traitement, la diffusion de tout type de réalisation non conforme aux limites du droit d’auteur requièrent l’autorisation écrite préalable de l’auteur ou du créateur. Les téléchargements et copies de ce site sont uniquement autorisés pour un usage privé et non commercial.
Si les contenus proposés sur ce site n’ont pas été réalisés par le propriétaire du site, les droits d’auteur de tiers seront pris en compte. Les contenus de tiers en particulier seront indiqués comme tels. Si vous deviez toutefois remarquer une atteinte aux droits d’auteur, nous vous saurions gré de bien vouloir nous en faire part. Les liens respectifs seront annulés dans l’immédiat, dès qu’une violation aura été portée à notre connaissance.

Droit d'accès aux informations personnelles

Protection des données

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Source: eRecht24