Mentions légales

Indications selon les dispositions du § 5 TMG: 

Kleinhans GmbH
Königsberger Straße 2 – 6
77694 Kehl
Allemagne

Représentée légalement par : 

Kleinhans GmbH, 

Et son directeur général Markus Kleinhans 

Contact : 

Téléphone :: +49 7851 99299-0
E-Mail: info(at)schreinerei-kleinhans.de

Enregistrement : 

Inscription au Registre du commerce. 

Tribunal de commerce :

Tribunal de district de Kehl – Numéro de registre: HR 1907 

N° d’identification de TVA : DE 813943195

Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) : 

Numéro d’identification à la TVA selon les dispositions du §27 a de la loi relative à la taxe sur le chiffre d’affaires en Allemagne : DE 08070/01262 

Résolution des litiges : 

Nous ne sommes pas disposés ni obligés d’être partie prenante des procédures de règlement des différends initiées par un organe de conciliation des utilisateurs. 

Responsabilité relative aux contenus

En tant que fournisseur de services, nous sommes soumis à la loi générale Télémédia (TMG) sur la responsabilité des contenus de nos pages web selon le paragraphe 7 alinéa 1. Cependant, selon ladite loi en ses paragraphes 8 à 10, nous ne sommes pas tenus en tant qu’opérateur de surveiller ni d’analyser les informations transmises ou enregistrées par des tiers, ni de faire des recherches sur des circonstances révélant des activités illicites. 

Aux termes des dispositions légales générales, les obligations de suppression ou de blocage de l’utilisation des informations ne sont pas affectées par ce qui précède. Une mise en cause de la responsabilité à cet égard n’est cependant possible qu’à compter du moment où une violation concrète de la loi est connue. Nous nous engageons à retirer immédiatement ce type de contenus dès l’instant où nous serons informés de leur existence.

Responsabilité pour les liens

Notre offre comprend des liens redirigeant vers les sites web externes de tiers sur lesquels nous n’avons aucune influence du point de vue du contenu. C’est la raison pour laquelle nous ne pouvons fournir aucune garantie de contenu de ces sites externes. Pour ces données figurant sur des pages liées, seul le fournisseur internet ou l’hébergeur de ces sites endosse la responsabilité. Les pages indiquées en lien ont été examinées au moment de la mise en ligne sur de possibles violations de la loi. Des contenus illicites n’ont pas été détectés au moment de la mise en place des liens.

On ne peut cependant pas attendre de nous que nous effectuions un contrôle de fond permanent sur des pages d’informations ajoutées par des tiers sans indices concrets d’une infraction à la loi. Dès la prise de connaissance de violations de la loi, de tels sites seront retirés immédiatement. 

Droit d’auteur

Les contenus et les œuvres réalisés par les propriétaires du site sont protégés sur ces pages par le droit d’auteur allemand. La reproduction, le traitement, la diffusion de tout type de réalisation non conforme aux dispositions du droit d’auteur requièrent l’autorisation écrite préalable de l’auteur ou du créateur. Les téléchargements et copies de ce site sont uniquement autorisés pour un usage privé et non commercial.

Pour autant que les contenus proposés sur ce site n’auraient pas été réalisés ou fournis par son propriétaire, les droits d’auteur des tiers seront pris en compte. En particulier, les contenus fournis par des tiers seront indiqués comme tels. Toutefois, si vous deviez remarquer une atteinte aux droits d’auteur, nous vous saurions gré de bien vouloir nous en faire part. Dès qu’une violation aura été portée à notre connaissance, les liens concernés seront immédiatement supprimés.